LE CONSEIL MUNICIPAL
Conseil Municipal du 14 MAI 2025
ADMINISTRATION GENERALE
Délibération 25-25 : Convention de mise à disposition de services ADS entre la CCPCAM et la Commune.
RESSOURCES HUMAINES
Délibération 25-27 : modification du tableau des effectifs de contractuels
FINANCES
Délibération 25-28 : Autorisation du Maire à souscrire un emprunt.
Délibération 25-29 : Modification du budget annexe du port — Décision modificative n°1.
►Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal au Maire
►Procès-verbal du Conseil municipal du 2 avril 2025
Conseil Municipal du 02 AVRIL 2025
RESSOURCES HUMAINES
Délibération 25-12 : modification du tableau des effectifs
FINANCES
Délibération 25-13 : vote du compte de gestion de la commune
Délibération 25-14 : Vote du compte de gestion du lotissement Les Bruyères
Délibération 25-15 : Vote du compte administratif du lotissement Les Bruyères
Délibération 25-16 : Vote du compte administratif de la commune
Délibération 25-17 : Vote de l'affectation du résultat pour le budget communal
Délibération 25-18 : Adoption des taux de fiscalité pour l'année 2025
Délibération 25-19 : Vote du Budget prévisionnel de la commune
Délibération 25-20 : Vote des subventions aux associations
Délibération 25-21 : Fongibilité des crédits dans le cadre de l'application de la nomenclature M57
URBANISME/ AMENAGEMENT DE L’ESPACE
Délibération 25-22 : Achat parcelle AE 0131
Délibération 25-23 : Avis sur le projet de SCOt du Pays de Brest
Délibération 25-24 : Convention de mise à disposition en vue de la pose d'une antenne 5G
►Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal au Maire
►Procès-verbal du Conseil municipal du 29 janvier 2025
Conseil Municipal du 29 JANVIER 2025
RESSOURCES HUMAINES
Délibération 25-01 : Modification du tableau des effectifs de contractuels
FINANCES
Délibération 25-03 : Ouverture anticipée des crédits du Budget Général
Délibération 25-04 : Compte de gestion du port
Délibération 25-05 : Compte administratif du port
Délibération 25-06 : Compte de gestion du camping
Délibération 25-07 : Compte administratif du camping
Délibération 25-09 : Budget prévisionnel du port
Délibération 25-10 : Budget Prévisionnel du camping
URBANISME / AMENAGEMENT DE L'ESPACE
Délibération 25-11 : Déclassement zone Keraudren
►Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal au Maire
►Procès-verbal du Conseil municipal du 11 décembre 2024
CONSEILS MUNICIPAUX DE L'ANNÉE 2024Conseil Municipal du 11 DÉCEMBRE 2024
ADMINISTRATION GENERALE :
Délibération 24-59 : Modalités d’élection de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
Délibération 24-60 : Élection d’une Commission d’Appel d’Offres (CAO)
Délibération 24-61 : Élection de la Commission de Délégation de Services Publics (CDSP)
Délibération 24-63 : Promesse de bail professionnel au bénéfice de Mme RIBAS
RESSOURCES HUMAINES
Délibération 24-65 : Adhésion convention de participation prévoyance proposée par le CDG 29
Délibération 24-66 : Modification du tableau des effectifs
FINANCES
Délibération 24-68 : Subvention exceptionnelle au bénéficie de l’APE
Délibération 24-69 : Subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association Les Grimpeurs de Pen Hir
Délibération 24-70 : Modification des tarifs du port et du camping
Délibération 24-71 : Admission en non-valeurs
Délibération 24-76 : Décision modificative n°1 du budget principal de la commune
URBANISME / AMENAGEMENT DE L’ESPACE
Délibération 24-72 : Cession de la parcelle BT003
Délibération 24-73 : Création d’une servitude de passage en vue de la pose d’une canalisation
Délibération 24-74 : Cession parcelles AE624p, AE625p et AE627p
Délibération 24-75 : Cession de 990m² extrait de l’enceinte des services techniques communaux
DIVERS
►Motion de l’AM relative à la protection des élus dans l’exercice de leurs fonctions
►Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal au Maire
►Procès-verbal du Conseil municipal du 18 septembre 2024
Conseil Municipal du 18 SEPTEMBRE 2024
ADMINISTRATION GENERALE :
FINANCES
Délibération 24-55 – Clôture du budget annexe du lotissement Les Bruyères
Délibération 24-56 – Décision modification n°1 du Budget annexe du Port
Délibération 24-57 – Subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association La Pangée
RESSOURCES HUMAINES
Délibération 24-58 – Modification du tableau des effectifs contractuels
DIVERS
►Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal au Maire
►Procès-verbal du Conseil municipal du 19 juin 2024
Conseil Municipal du 19 juin 2024
ADMINISTRATION GÉNÉRALE :
- Délibération 24-33 : Convention entre la commune et l’INSEE fixant les conditions générales de préparation et d’exécution de l’enquête familles 2025
- Délibération 24-34 : Adhésion au dispositif « Coup de Pouce » - Convention avec le SDEF
- Délibération 24- 35 : Adhésion de la commune au syndicat mixte VIGIPOLE
ENFANCE FAMILLE :
- Délibération 24-36 : Approbation de la création par l’école d’une Aire Marine Éducative
- Délibération 24-37 : Convention d’assistance aux Communes - CTG
RESSOURCES HUMAINES
FINANCES
- Délibération 24-39 : Subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association UNC
- Délibération 24-40 : Subvention exceptionnelle au bénéfice de l’association Don du sang
- Délibération 24-41 : Transfert des résultats de clôture de l’assainissement à la CCPCAM
- Délibération 24-42 : Fongibilité des crédits budgétaires dans le cadre de l’application de la M57
PORT
URBANISME / AMENAGEMENT DE L’ESPACE
- Délibération 24-44 : Révision de la Zone Tampon de la Tour Dorée de Camaret-sur-Mer
- Délibération 24-45 : Cession de parcelles au niveau de la Pointe du Gouin au profit Conservatoire du Littoral
- Délibération 24-46 : Cession de parcelles en vue du projet immobilier de Finistère Habitat
- Délibération 24- 47 : Acquisition de la Parcelle AK228
- Délibération 24-48 : Acquisition parcelle AH58
- Délibération 24-49 : Acquisition de la parcelle AL466
- Délibération 24-50 : Acquisition de la parcelle AK193
CULTURE PATRIMOINE
DIVERS
- Délibération 24-52 : Convention conclue entre l’État et la commune de Camaret-sur-Mer relative à l’installation d’une sirène au Système d’alerte et d’information des populations (SAIP)
- Délibération 24-53 : Modification du tableau des effectifs de contractuels.
►Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal au Maire
►Procès-verbal du Conseil municipal du 10 avril 2024
Conseil Municipal du 10 avril 2024
- Délibération 24-28 : Autorisation de signature projet de convention CITEO
- Délibération 24-29 : mise en place du télétravail au sein de la collectivité
- Délibération 24-30 : Avis favorable donné sur le programme de vente de logements par Finistère Habitat
- Délibération 24-31 : Autorisation de souscription d’un emprunt
- Délibération 24-32 : Augmentation du tarif relatif aux redevances passagers des navires
►Procès-verbal du Conseil municipal du 13 mars 2024
►Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal au Maire
Conseil Municipal du 13 mars 2024
FINANCES
- Délibération n°24-07 : Approbation du compte de gestion de la Commune
- Délibération n°24-08 : Approbation du compte de gestion du Port
- Délibération n°24-09 : Approbation du compte de gestion du Camping
- Délibération n°24-10 : Approbation du compte de gestion de l'Assainissement
- Délibération n°24-11 : Approbation du compte de gestion du Lotissement Les Bruyères
- Délibération n°24-12 : Approbation du compte administratif de la Commune
- Délibération n°24-13 : Approbation du compte administratif du Port
- Délibération n°24-14 : Approbation du compte administratif du Camping
- Délibération n°24-15 : Approbation du compte administratif de l'Assainissement
- Délibération n°24-16 : Approbation du compte administratif du Lotissement Les Bruyères
- Délibération n°24-17 : Attribution des subventions aux associations
- Délibération n°24-18 : Affectation du résultat par budget
- Délibération n°24-19 : Versement d'une subvention exceptionnelle au budget annexe du port
- Délibération n°24-20 : Approbation du Budget primitif de la Commune
- Délibération n°24-21 : Approbation du Budget primitif du Port
- Délibération n°24-22 : Approbation du Budget primitif du Camping
- Délibération n°24-23 : Approbation du Budget primitif du lotissement Les Bruyères
- Délibération n°24-24 : Approbation du plan INTRACTING
- Délibération n°24-25 : Approbation de la convention de partenariat avec les vedettes Sirène
URBANISME
DIVERS
►Procès-verbal du Conseil municipal du 31 janvier 2024
►Compte rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal au Maire
Conseil Municipal du 31 janvier 2024
ADMINISTRATION GENERALE
- Délibération 24-01 : Modification de la délibération portant délégation du Conseil municipal au Maire sur le fondement de l’article L2121-22 du CGCT ;
- Délibération 24-02 : Approbation de la convention tripartite pour le logement des réfugiés ukrainiens au sein du Presbytère de Camaret-sur-Mer.
FINANCES
- Délibération 24-03 : Ouverture anticipée des crédits en investissement
RESSOURCES HUMAINES
- Délibération 24-04 : Modification du tableau des effectifs titulaires et contractuels
ENFANCE JEUNESSE
- Délibération 24-05 : Autorisant la signature de la convention BAFA avec la CCPCAM
ASSAINISSEMENT
- Délibération 24-06 : Adoption du PV de transfert de l’assainissement collectif
DIVERS
►Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal au Maire
►Procès-verbal du Conseil Municipal du 14 décembre 2023
CONSEILS MUNICIPAUX DE L'ANNÉE 2023Conseil Municipal du 14 décembre 2023
RESSOURCES HUMAINES
- Délibération 23-56 : adoption de la prime pouvoir d’achat des agents territoriaux.
- Délibération 23-57 : modification du tableau des effectifs.
FINANCES
- Délibération 23-58 : décision modificative du budget principal de la commune
- Délibération 23-59 : décision modificative du budget annexe du camping
- Délibération 23-60 : décision modificative du budget annexe de l’assainissement
- Délibération 23-61 : décision modificative du budget annexe du port
- Délibération 23-62 : admission en non-valeurs
- Délibération 23-63 : dissolution de la régie assainissement
- Délibération 23-64 : création de tarifs communaux
- Délibération 23-65 : protocole transactionnel d’accord conclu avec M. KERDONCUFF
- Délibération 23-66 : abandon de créance au profit du Club Léo Lagrange
- Délibération 23-67 : cession à titre gracieux de matériels du Club Léo Lagrange au profit de la commune
- Délibération 23-68 : subvention exceptionnelle au profit de l’APE pour l’organisation d’un marché de noël
- Délibération 23-69 : subvention exceptionnelle au profit du CCAS suite à la tempête CIARAN.
URBANISME / AMENAGEMENT
- Délibération 23-70 : dénomination de voirie
- Délibération 23-71 : fin de procédure bien sans maître Penfrat
DIVERS
►Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal au Maire
►Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 septembre 2023
Conseil Municipal du 27 septembre 2023
- Délibération n°23-48 : Majoration de la part communale de la cotisation sur les résidences secondaires et autres locaux meublés non affectés à l'habitation principale due au titre des logements meublés
- Délibération n°23-49 : Adoption de la fiscalité locale pour l'année 2024 — Dispositif communal de neutralisation de l'augmentation des bases locatives cadastrales décidé par l'Etat
- Délibération n°23-50 : Clôture du BA du lotissement Les Arméries
- Délibération n°23-51 : Dénomination de voie : impasse de la Comète
- Délibération n°23-52 : Cession de la parcelle AL206 (annulation et remplacement de la délibération 23-43)
- Délibération n°23-53 : Participation financière de la commune aux dépenses opérées par le SDEF
- Délibération n°23-54 : Remise exceptionnelle de l'AOT du 2éme semestre au bénéfice de Cap au large
- Délibération n°23-55 : Désignation d'un représentant de la commune à la CLEC pour l'assainissement
- Motion portant avis du Conseil municipal sur le projet d'arrêté préfectoral délimitant les zones de présence d'un risque de mérule dans le Département du Finistère
►Compte-rendu des décisions prises par délégation du Conseil municipal au Maire
►Procés verbal du Conseil Municipal du 28 juin 2023
Conseil Municipal du 28 juin 2023
- Délibération n°23-31 : Modification de la composition de la commission développement économique
- Délibération n°23-32 : Création de nouveaux tarifs pour le port
- Délibération n°23-33 : Demande de renouvellement de la zone de mouillage FEUNTEUN AN AOD
- Délibération n°23-34 : Convention portant organisation de séjours jeunesses
- Délibération n°23-35 : lnstauration de la cantine à 1 euro
- Délibération n°23-36 : Cession à titre gracieux de cendriers au bénéfice de la commune
- Délibération n°23-37 : Modification du tableau des effectifs
- Délibération n°23-38 : Dénominations de voiries
- Délibération n°23-39 : Convention portant autorisation de passage d’un tuyau de refoulement privé à travers la rue des Pins
- Délibération n°23-40 : Convention portant autorisation de régularisation de servitudes rue Pasteur et rue André Antoine à l’occasion de la vente des parcelles AE340 et AE804.
- Délibération n°23-41 : Convention portant autorisation de régularisation de servitudes rue du Golf/rue du Yeun
- Délibération n°23-42 : Convention portant autorisation de passage de tuyaux route de la ferme
- Délibération n°23-43 : Cession parcelle AL 206 rue Sufren
- Délibération n°23-44 : Cession parcelle AC 82 rue du Gouin et rue du Fort
- Délibération n°23-45 : Cession parcelle AN 106 à Kerhos
- Délibération n°23-46- : Convention financière avec M. MORVAN pour la suppression d’un poteau électrique
- Délibération 23-47 : Approbation de la fermeture du budget annexe et du PV de transfert de l’ANC
►Compte-rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil municipal au Maire
►Procès-verbal du conseil municipal du 12 avril 2023
Conseil Municipal du 12 avril 2023
- Délibération n° 23-11 : Approbation du compte de gestion 2022 Commune
- Délibération n° 23-12 : Approbation du compte de gestion 2022 port
- Délibération n° 23-13 : Approbation du compte de gestion du camping
- Délibération n° 23-14 : Approbation du compte de gestion de l’assainissement
- Délibération n° 23-15 : Approbation du compte de gestion du lotissement les bruyères
- Délibération n° 23-16 : Approbation du compte administratif 2022 Commune
- Délibération n° 23-17 : Approbation du compte administratif 2022 Port
- Délibération n° 23-18 : Approbation du compte administratif 2022 Camping
- Délibération n° 23-19 : Approbation du compte administratif 2022 Assainissement
- Délibération n° 23-20 : Approbation du compte administratif 2022 Lotissement les Bruyères
- Délibération n° 23-21 : Vote des taux de fiscalité directe locale pour l'année 2023
- Délibération n° 23-22 : Attribution des subventions
- Délibération n° 23-23 : Affectation du résultat par budget
- Délibération n° 23-24 : Versement d'une Subvention exceptionnelle du budget général au budget annexe assainissement
- Délibération n° 23-25 : Versement d'une Subvention exceptionnelle du budget général au budget annexe Port
- Délibération n° 23-26 : Budget primitif de la Commune
- Délibération n° 23-27 : Budget primitif budget annexe du port
- Délibération n° 23-28 : Budget primitif budget annexe du camping
- Délibération n° 23-29 : Budget primitif budget annexe de l’assainissement
- Délibération n° 23-30 : Budget primitif budget annexe du lotissement les Bruyeres
►Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil municipal au Maire
►Procés verbal du Conseil Municipal du 22 février 2023
Conseil Municipal du 22 février 2023
- Délibération 23-01 : Ouverture anticipée des crédits en investissement
- Délibération 23-02 : Création de nouveaux tarifs municipaux
- Délibération 23-03 : Acceptation du don de M. ROUGERIE
- Délibération 23-04 : Modification du tableau des effectifs de contractuels
- Délibération 23-05 : Création d’un emploi de chargé(e) de projet évènementiel-culture
- Délibération 23-06 : Conventions financières SDEF
- Délibération 23-07 : Délégation de pouvoir et de signature pour la signature des conventions financières avec le SDEF
- Délibération 23-08 : Rapport sur la qualité du service de l’assainissement collectif et non collectif
- Délibération 23-09 : Approbation du rapport aux actionnaires 2022 Eau du Ponant
- Délibération 23-10 : Prise d’acte du rapport de la CCPCAM
►Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil municipal au Maire