LE CONSEIL MUNICIPAL
Prochaine séance du Conseil Municipal le mercredi 27 septembre 2023
Conseil Municipal du 28 juin 2023
- Ordre du jour
- Délibération n°23-31 : Modification de la composition de la commission développement économique
- Délibération n°23-32 : Création de nouveaux tarifs pour le port
- Délibération n°23-33 : Demande de renouvellement de la zone de mouillage FEUNTEUN AN AOD
- Délibération n°23-34 : Convention portant organisation de séjours jeunesses
- Délibération n°23-35 : lnstauration de la cantine à 1 euro
- Délibération n°23-36 : Cession à titre gracieux de cendriers au bénéfice de la commune
- Délibération n°23-37 : Modification du tableau des effectifs
- Délibération n°23-38 : Dénominations de voiries
- Délibération n°23-39 : Convention portant autorisation de passage d’un tuyau de refoulement privé à travers la rue des Pins
- Délibération n°23-40 : Convention portant autorisation de régularisation de servitudes rue Pasteur et rue André Antoine à l’occasion de la vente des parcelles AE340 et AE804.
- Délibération n°23-41 : Convention portant autorisation de régularisation de servitudes rue du Golf/rue du Yeun
- Délibération n°23-42 : Convention portant autorisation de passage de tuyaux route de la ferme
- Délibération n°23-43 : Cession parcelle AL 206 rue Sufren
- Délibération n°23-44 : Cession parcelle AC 82 rue du Gouin et rue du Fort
- Délibération n°23-45 : Cession parcelle AN 106 à Kerhos
- Délibération n°23-46- : Convention financière avec M. MORVAN pour la suppression d’un poteau électrique
- Délibération 23-47 : Approbation de la fermeture du budget annexe et du PV de transfert de l’ANC
- Compte-rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil municipal au Maire
- Procès-verbal du conseil municipal du 12 avril 2023
Conseil Municipal du 12 avril 2023
- Délibération n° 23-11 : Approbation du compte de gestion 2022 Commune
- Délibération n° 23-12 : Approbation du compte de gestion 2022 port
- Délibération n° 23-13 : Approbation du compte de gestion du camping
- Délibération n° 23-14 : Approbation du compte de gestion de l’assainissement
- Délibération n° 23-15 : Approbation du compte de gestion du lotissement les bruyères
- Délibération n° 23-16 : Approbation du compte administratif 2022 Commune
- Délibération n° 23-17 : Approbation du compte administratif 2022 Port
- Délibération n° 23-18 : Approbation du compte administratif 2022 Camping
- Délibération n° 23-19 : Approbation du compte administratif 2022 Assainissement
- Délibération n° 23-20 : Approbation du compte administratif 2022 Lotissement les Bruyères
- Délibération n° 23-21 : Vote des taux de fiscalité directe locale pour l'année 2023
- Délibération n° 23-22 : Attribution des subventions
- Délibération n° 23-23 : Affectation du résultat par budget
- Délibération n° 23-24 : Versement d'une Subvention exceptionnelle du budget général au budget annexe assainissement
- Délibération n° 23-25 : Versement d'une Subvention exceptionnelle du budget général au budget annexe Port
- Délibération n° 23-26 : Budget primitif de la Commune
- Délibération n° 23-27 : Budget primitif budget annexe du port
- Délibération n° 23-28 : Budget primitif budget annexe du camping
- Délibération n° 23-29 : Budget primitif budget annexe de l’assainissement
- Délibération n° 23-30 : Budget primitif budget annexe du lotissement les Bruyeres
- Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil municipal au Maire
- Procés verbal du Conseil Municipal du 22 février 2023
Conseil Municipal du 22 février 2023
- Délibération 23-01 : Ouverture anticipée des crédits en investissement
- Délibération 23-02 : Création de nouveaux tarifs municipaux
- Délibération 23-03 : Acceptation du don de M. ROUGERIE
- Délibération 23-04 : Modification du tableau des effectifs de contractuels
- Délibération 23-05 : Création d’un emploi de chargé(e) de projet évènementiel-culture
- Délibération 23-06 : Conventions financières SDEF
- Délibération 23-07 : Délégation de pouvoir et de signature pour la signature des conventions financières avec le SDEF
- Délibération 23-08 : Rapport sur la qualité du service de l’assainissement collectif et non collectif
- Délibération 23-09 : Approbation du rapport aux actionnaires 2022 Eau du Ponant
- Délibération 23-10 : Prise d’acte du rapport de la CCPCAM
- Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil municipal au Maire
- Procés verbal du Conseil
Conseil Municipal du 20 décembre 2022
- Délibération 22-70 Élection d’un(e) 6ème adjoint au Maire
- Délibération 22-71 Indemnité des élus suite à l’élection d’un(e) 6ème adjoint
- Délibération 22-72 Organisation du temps de travail au sein de la collectivité
- Délibération 22-73 Modalités relatives aux heures supplémentaires et complémentaires
- Délibération 22-74 Organisation du temps partiel
- Délibération 22-75 Modalités relatives aux Autorisations Spéciales d’Absence
- Délibération 22-76 Adoption du Règlement intérieur des agents
- Délibération 22-77 Modification de la prestation Noël des agents (cadhoc)
- Délibération 22-78 Modification du Tableau des effectifs
- Délibération 22-79 Cession terrain - Marie D’Avigneau
- Délibération 22-80 Conservatoire du littoral : extension du droit de préemption
- Délibération 22-81 Constitution d’une servitude de passage canalisation
- Délibération 22-82 Déclassement d’une portion de chemin
- Délibération 22-83 Passage à la M57
- Délibération 22-84 Fongibilité des crédits
- Délibération 22-85 Amortissements
- Délibération 22-86 Amortissements des subventions
- Délibération 22-87 Décision modificative n°1 Commune
- Délibération 22-88 Décision modificative n°2 Commune
- Délibération 22-89 Décision modificative Port
- Délibération 22-90 Remboursement des frais avancés par un particulier
- Délibération 22-91 Exonération partielle paiement loyer AOT
- Délibération 22-92 Engagement de la Ville suite à demande de subvention plantation arbres
- Délibération 22-93 Convention d’objectifs pour la Bibliothèque
- Délibération 22-94 Adhésion association des Amis de St-Pol-Roux
- Délibération 22-95 Approbation du rapport CLECT et fixation du montant définitif des AC
- Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil municipal au Maire
- Procés-verbal du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 28 septembre 2022
- Délibération 22-54 Modification de la composition des commissions
- Délibération 22-55 Aide à l’installation de professionnels de santé
- Délibération 22-56 Programme Agenda d’Accessibilité Programmée
- Délibération 22-57 Acceptation du Programme de Finistère Habitat, impasse de Kheros
- Délibération 22-58 Alinéation Impasse Dixmude
- Délibération 22-59 Alinéation d’une portion de chemin quai Kleber
- Délibération 22-60 Aliénation d’une portion de chemin village de Pen Hir
- Délibération 22-61 Dénomination de voirie, venelle François SALAUN
- Délibération 22-62 Délibération modificative, lotissement les Bruyères
- Délibération 22-63 Admission en non-valeur
- Délibération 22-64 Décision modificative n°2 pour le camping
- Délibération 22-65 Décision modificative n°3 pour le camping
- Délibération 22-66 Décision modificative n°1 CCAS
- Délibération 22-67 Décision modificative n°1 Assainissement
- Délibération 22-68 Modification du tableau des effectifs
- Délibération 22-69 Cession Parcelle AC177, rue Prat ar C’hi
- Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil municipal au Maire
- Procés-verbal du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 29 juin 2022
- Délibération 22-38 : Autorisation de pose d’une Antenne ADRASEC 29
- Délibération 22-39 : Approbation conventions financières SDEF
- Délibération 22-40 : Exonération exceptionnelle d’une partie du droit de terrasse côté mer sur les quais
- Délibération 22-42 : Représentants de la commune au Conseil d’administration du Club Léo
- Délibération 22-43 : Approbation de la modification des statuts de la Communauté de communes
- Délibération 22-44 : Achat terrain Epoux CORRE
- Délibération 22-45 : Lotissement les Bruyères : viabilisation
- Délibération 22-46 : Lotissement les Bruyères : prix et règlement
- Délibération 22-47 : Aliénation : cession à APAS-BTP – Patrimoine de parcelles à Pen Hir et au Veryac’h
- Délibération 22-48 : Aliénation : Impasse Dixmude
- Délibération 22-49 : Aliénation : Terrain Ar Grill
- Délibération 22-50 : Déclassement Domaine public chemin Pen Hir
- Délibération 22-51 : Déclassement Domaine public parcelle Quai Kléber
- Délibération 22-52 : Réforme de la publicité des actes des communes
- Délibération 22-53 Décision modificative n°1 budget Camping
- Compte-rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil Muncipal au Maire
- Procés verbal du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 13 avril 2022
- Délibération 22-18 : Approbation des comptes de gestion 2021 : Commune
- Délibération 22-19 : Approbation des comptes de gestion 2021 : Port
- Délibération 22-20 : Approbation des comptes de gestion 2021 : Assainissement
- Délibération 22-21 : Approbation des comptes de gestion 2021 : Camping
- Délibération 22-22 : Approbation des comptes de gestion 2021 : Lotissement les Bruyères
- Délibération 22-23 : Approbation des comptes administratifs 2021 : Commune
- Délibération 22-24 : Approbation des comptes administratifs 2021 : Port
- Délibération 22-25 : Approbation des comptes administratifs 2021 : Assainissement
- Délibération 22-26 : Approbation des comptes administratifs 2021 : Camping
- Délibération 22-27 : Approbation des comptes administratifs 2021 : Lotissement les Bruyères
- Délibération 22-28 Attribution des subventions 2022
- Délibération 22-29 : Vote du taux de fiscalité directe pour 2022
- Délibération 22-30 : Affectation du résultat par budget
- Délibération 22-31 Vote du budget primitif de la Commune 2022
- Délibération 22-32 : Vote du budget annexe du port 2022
- Délibération 22-33 : Vote du budget annexe de l’assainissement 2022
- Délibération 22-34 : Vote du budget annexe du camping 2022
- Délibération 22-35 : Vote du budget annexe du lotissement les bruyères 2022
- Délibération 22-36 : Vote de l’autorisation de signer 4 Conventions financières avec le SDEF pour :
- Délibération 22-37 : Renouvellement d'adhésion à la Fondation du Patrimoine 2022
- Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil municipal au Maire
- Procés verbal du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 7 mars 2022
- Délibération n°22-06 Contrubution spéciales de la Commune de Camaret-sur-Mer à l'UKRAINE par l'intermédiaire du Fonds d'action extérieure des collectivités terrritoriales
- Délibération n°22-07 Loi Climat et résilience : acceptation de l'inscription de Camaret-sur-Mer à la liste nationale
- Délibération n°22-08 Convention financière avec le SDEF pour 4 mâts et 4 lanetrne, Quai Téphany
- Délibération n°22-09 Convention financière avec le SDEF pour la réalisation d'un Schéma Directeur d'Aménagement Lumière (SDAL)
- Délibération n°22-10 Convention de mise à disposition des services de la CCPCAM pour l'instruction du droit des sols
- Délibération n°22-11 Convention entre la ville et la CCPCAM "Assistance aux Communes - BAFA"
- Délibération n°22-12 Convention entre la ville et la CCPCAM "Assistance aux Communes - RPE"
- Délibération n°22-13 Convention entre la ville et la CCPCAM "Assistance aux Communes - CTG"
- Délibération n°22-14 Ouverture de poste/modification du tableau des effectifs
- Délibération n°22-15 Dénomination voirie
- Délibération n°22-16 Prise d'acte du rapport annuel assainisssement et du RPQS (rapport sur le prix et la qualitéé du service)
- Délibération n°22-17 Compte rendu des décisions du Maire
- Procès verbal du Conseil Municipal
Conseil Municipal du 7 février 2022
- Délibération n°22- 01 : Participation financière à la protection sociale complémentaire des agents
- Délibération n°22-02 : Modification du point astreinte au sein du régime indemnitaire des agents
- Délibération n°22-03 : Ouverture de crédits en investissement pour les budgets 2022
- Délibération n°22-04 : Signature convention avec l'association Envor an Dour
- Délibération n°22-05 : Convention d'exploitation de la laverie de la Capitainerie
- Compte rendu des décisions prises dans le cadre de la délégation du Conseil municipal au Maire
- Procès verbal du Conseil Municipal du 7 février 2022